Documentation - Habitat Collectivités Locales

Logement social : Panorama et acteurs – 1ère édition

14 mars 2018

UN OUTIL DE TRAVAIL INDISPENSABLE pour tous ceux qui collaborent au secteur du logement social.——————Au moment de l’annonce de réformes profondes du secteur… voici un inédit hors-série sur le logement social et ses opérateurs. 300 pages d’informations !Intitulée « Logement social : panorama et acteurs », cette première édition, riche en éléments d’analyse, est également […]

Le projet de loi ELAN complet

1 mars 2018

A peine de retour du Conseil d’Etat, voici le texte arrêté par le Gouvernement, qu’HCL a pu se procurer (1er mars 2018)

NPNRU : plateforme de propositions et d’actions commune USH-Action Logement

26 février 2018

Ce document qu’HCL s’est procuré et publie en exclusivité pour ses abonnés, est le fruit d’un travail commun entre Action Logement et les services du Mouvement HLM. Un peu par surprise, il a été présenté au CA de l’Anru du 21 février dans le cadre de la "mission Borloo". Ce document est au coeur d’une […]

Convention quinquennale Etat/Action Logement (2018-2022)

22 janvier 2018

Voici le document intégral signé, en date du 16 janvier, avec ses annexes.

Protocole d’accord Etat/HLM (extraits)

13 décembre 2017

13/12/2017—————-HCL s’est procuré le document signé entre le Gouvernement (les ministres Darmanin et Mézard) et la Fédération des ESH et l’UES-AP.Voici donc les principaux résultats nouveaux de la négociation dont la plupart des termes étaient connus (et/ou avaient été dévoilés pat HCL). Il s’agit en particulier du lissage de la baisse (APL /loyers) sur 3 […]