Habitat & Collectivités Locales

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Documentation

Le "rapport au congrès HLM 2019"
9 septembre 2019
(citation) Intitulé « Le logement social dans la société ».Inédit dans sa démarche, il propose d’éclairer le « modèle français » sous la forme d’un ouvrage collectif, qui met en perspective le rôle du logement social.Organisé autour des problématiques structurantes du Mouvement Hlm, il se compose des contributions de Bruno Cautrès, Laurent Davezies, Hervé Le […]
DHUP : circulaire sur les simulations d’opérations locatives sociales
5 août 2019
La présente note technique a pour objet de modifier les hypothèses d’évolution des produits et charges retenues pour l’analyse de l’équilibre d’opération. Elle se substitue à la note du 13 novembre 2017. Les paramètres actualisés sont les suivants : taux réduit de TVA, évolution de la taxe foncière sur les propriétés bâties, évolution des dépenses […]
Action Logement : avenant Avril 2019 (PIV)
29 avril 2019
Voici quelques pages ‘introduction" de cet avenant, longuement négocié – la partie n’était pas gagnée car l’Administration d’Etat n’y était pas unanimement favorable- depuis l’annonce du plan de 9 MDS d’€ d’Action Logement… HCL diffuse en première exclusivité l’intégralité des 2 annexes (tableaux chiffrés)
Une solution numérique pour la rénovation énergétique en copropriété
15 avril 2019
Proge Copro est un outil d’AMO destiné aux acteurs de la rénovation énergétique (BET, AMO, architectes, maîtres d’oeuvre, syndics et gestionnaires, etc.). Des démarches préalables au suivi de la réalisation en passant par les mécanismes juridiques et financiers… Un produit conçu notamment par un ancien de l’Union HLM puis des Pact (fédération Soliha aujourd’hui) – […]
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