Documentation

Image NF Habitat : un nouveau label

NF Habitat : un nouveau label

NF Habitat et NF Habitat HQE : une nouvelle certification commune en construction neuve, rénovation et exploitation ! Une simplification considérable et bienvenue du paysage des certifications (un vrai maquis, non ?) !


Image Outre-Mer : Les HLM interpellent Manuel Valls

Outre-Mer : Les HLM interpellent Manuel Valls

Par un courier officiel au Premier ministre, les HLM tirent la sonnette d'alarme : malgré bien des assurances, l'Administration (bureaucratie ?) continuerait à bloquer un certain nombre de mécanismes... Plus d'information(s) dans HCL n° 304


Image Les données Logement et Habitat : état des lieux de la DHUP

Les données Logement et Habitat : état des lieux de la DHUP

Un document synthétique de présentation de la DHUP à la CNIS (commission nationale de l'information statistique) le 15 juin 2015. Il est intitulé : "Quels besoins de données pour les politiques locales de l’habitat: ce qui existe, ce qui est en devenir, ce qui manque."


Image Loi Macron et Logement...

Loi Macron et Logement...

Un extrait de la documentation du Ministère


Image Habitat indigne : une jurisprudence inquiétante (commentaire de N. Bouché)

Habitat indigne : une jurisprudence inquiétante (commentaire de N. Bouché)

Voici un extrait en libre accès de la lettre HCL du 29 juin reproduisant le commentaire inquiet... pour ne pas dire plus, d'un arrêt récent du Conseil d'Etat qui pourrait fournir des échappatoires aux (tristement fameux) bailleurs indélicats.


Image Valeurs foncières et politiques publiques : pré-programme au 30 juin 2015

Valeurs foncières et politiques publiques : pré-programme au 30 juin 2015

Le séminaire organisé par l’association « Fonciers en débat » se tiendra à LYON les 12 et 13 Octobre 2015


Image Enquête Logement Insee : Première présentation par la Caisse des dépôts

Enquête Logement Insee : Première présentation par la Caisse des dépôts

On vient de découvrir les tout premiers résultats de l’enquête Logement Insee, http://www.insee.fr/fr/ffc/ipweb/ip1546/ip1546.pdf qui représente la source statistique de référence sur les conditions d’occupation par les ménages de leur résidence principale. La dernière enquête Logement datant de 2006, ces résultats à fin 2013 étaient très attendus. La Caisse des Dépôts, partenaire de l’enquête, a pu exploiter ces données en avant-première. Ce numéro de Conjoncture édité par la Direction du Fond d'Epargne de la Caisse vient d'être publié : il met en avant les spécificités du logement social comparé aux autres statuts d’occupation des logements. Une documentation très utile ! Plus d'information(s) dans nos éditions hebdomadaires HCL.


Image Action Logement : Organisation cible (juin 2015)

Action Logement : Organisation cible (juin 2015)

La schéma de l'organisation cible de la future Action Logement (juin 2015) en 3 diapositives


Image NPNRU : la liste des quartiers prioritaires au J.O.

NPNRU : la liste des quartiers prioritaires au J.O.

7 mai 2015 -Au J.O. de ce matin : Nouveau programme national de renouvellement urbain - Liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant les dysfonctionnements urbains les plus importants et visés en priorité par le nouveau programme national de renouvellement urbain, mentionnés à l'article 9-1 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 sont ceux figurant dans la liste annexée au présent arrêté. L'arrêté du 27 mars 2015 est abrogé. JORF n°0106 du 7 mai 2015 - texte n° 29 - NOR: VJSV1508731A ----------- http://legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/4/29/VJSV1508731A/jo/texte


Image Epargne réglementée et financement du Logement social

Epargne réglementée et financement du Logement social

HCL publie, avec l'accord des auteurs, de larges extraits de la présentation faite à la récente journée du Fonds d'épargne de la Caisse des dépôts. Voir aussi : https://www.prets.caissedesdepots.fr/IMG/pdf/eclairages_-_numero_6.pdf


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