Documentation
Salon H'Expo à Nantes durant le Congrès HLM
Le salon H’Expo se tiendra du 27 au 29 septembre prochains à Nantes, en parallèle de la 77ème édition du Congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat, sur le thème : « l’innovation pour tous ». Plus grand salon itinérant de France, H’Expo s’installe chaque année sur un territoire régional et rassemble sur 3 jours plus de 300 exposants et 11 000 visiteurs sur 7 000 m² de stands pour 14 000 m² d’exposition. La lettre HCL est partenaire média de cet évènement dédié aux professionnels de l'habitat.
Logement : Besoin, demande, etc...
Logement : Demande enregistrée, demande potentielle, besoins : Clarifier les notions pour éviter les mésusages ------ La question de la mesure et de l’utilisation de la demande en logements sociaux est une préoccupation très ancienne de l’ensemble des acteurs et partenaires de l’action territoriale, qu’il s’agisse des services de l’Etat, des collectivités à toutes les échelles, des bailleurs sociaux bien sûr comme des associations d’aide aux plus fragiles, etc. (...) Lire l'article de Guy Taïeb, grand expert de ces sujets, publié dans HCL 341 du 13 juin,en accès libre (exceptionnellement) .
Mutualisation HLM : l'accord avec l'Etat (avenant 3) de mai 2016
... certaines dispositions sont même rétroactives au 1er janvier 2015 et 1er janvier 2016. Et l'accord était suspendu (et inapplicable) depuis la création du FNAP. Une mise à jour utile, bien qu'un peu tardive.
Ile-de-France : Construire et aménager/Où et à quel prix ?
En avant première du colloque ORF du 17 mai, un diaporama qui présente les principales propositions de ses deux groupes de travail.
Logement neuf : observation et tendances RT 2012
Une initiative à souligner : les promoteurs de la FPI rendent public le fruit de leur observation sur l'application de la RT 2012 aux opérations neuves livrées donc il y a peu. Très (vraiment très) instructif.
Projet de loi Egalité et Citoyenneté : Conseil des ministres 13 avril 2016
Enfin, ce texte est en passe d'être arrêté. Les lecteurs HCL avaient pu prendre connaissance d'une version de début janvier... Voici ( en primeur) en principe la dernière version, datée d'hier, de l'exposé des motifs de ce PJL qui devrait être débattu en procédure d'urgence dans les prochaines semaines au Parlement.
Fondation de France : Eco-Habitons - Coopérer pour améliorer notre habitat
Un colloque le 24 mars 2016 pour présenter les expérimentations soutenues par la Fondation de France. Voici le document de synthèse. Lire en particulier les enseignements et les conditions de réussite. En effet, là est la question : comment reproduire de telles bonnes pratiques ?
Nouveaux périmètres, nouvelle équation financière : quelles perspectives pour les collectivités locales
Voici le diaporama de présentation de Claire Delpech de l'AdCF lors de la journée d'actualité du réseau des Acteurs de l'Habitat du 10 mars. Un point très utile et documenté. A noter que toutes les ressources de cette journée seront bientôt en ligne sur le site : http://www.acteursdelhabitat.com/
Logement et Foncier : 30 propositions, etc.
Nous publions les principaux éléments du rapport du député PS Daniel Goldberg présenté aujourd'hui même en Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale : Introduction et conclusion, sommaire et surtout liste des 30 propositions dont celle sur l'inscription du Droit au Logement dans la Constitution. -------------- 16/02/2016
L'obligation de construire des logements sociaux : Difficultés de mise en oeuvre et réorientations possibles
Voici le fac-similé d'un papier qui fait un point utile sur le sujet alors que l'on vient de fêter les 15 ans de la Loi SRU et de son fameux article 55. A noter que l'un des auteurs, Guy Taïeb, s'il n'était pas " l'un des consultants à l'origine de la conception du dispositif" comme indiqué dans la Revue foncière, a été à l'époque avec le cabinet GTC qu'il dirigeait un participant "technique" important. Le texte de cet article est reproduit intégralement dans la lettre HCL n°325 du 15 février 2016 et ce fac-similé est mis en ligne ici aussi pour faire la réclame de la "revue foncière". http://www.revue-fonciere.com/
