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Quelle rentrée !
Ancien et nouveau mondes s’affrontent d’une rive de la Seine à l’autre. Le Sénat veut une loi Elan assez largement modifiée alors que l’Assemblée nationale – acquise au Pouvoir Macronien – veut en rester à sa mouture : la Commission mixte paritaire péniblement constituée et convoquée pour ce 19 septembre parviendra-t-elle à un compromis ? Peu parient sur cette hypothèse à ce jour… D’autant que le climat entre exécutif (et sa majorité de députés) et Palais du Luxembourg est électrisé par l’affaire « Benalla » sur fond de report du projet de réforme constitutionnelle! Mais aussi controverses en vue avec les APL (fusion des allocations du plan Pauvreté) et chez Action Logement...
Elan : le Sénat modifie et adopte à la veille de la pause estivale
Le projet de loi Elan, après une sorte de marathon plutôt inhabituel sous les ors du Palais du Luxembourg, vient d'être adopté par le Sénat avec quelques modifications. Voici ce texte, appelé la "petite loi" (...)
Elan : première étape franchie !
Extrait de l'éditorial de la lettre HCL 435 du 18 juin 2018 ----- Satisfaction pour le Gouvernement : le projet de loi Elan, on l’a écrit, a été voté sans grand changement par les députés. La messe est-elle dite ? Les HLM n’ont plus guère la main et, pour l’heure, l’action des architectes et associations de défense des handicapés ne semble pas prospérer. Les élus locaux, largement occupés par les discussions financières avec l’Etat, s’étaient finalement assez peu fait entendre Palais Bourbon et semblent vouloir revenir dans le jeu, comme on le pressentait semaine dernière. Les élus locaux « urbains » mettent un peu de pression et leurs relais au Sénat s’activent, sans que l’on sache si des modifications peuvent encore être acceptées par le Gouvernement, la donne politique et constitutionnelle étant ce qu’elle est (...)
